Déposée le 15 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S LABORATOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECUROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S LABORATOIRE domicilié(e) ROUTE DE DOL, BP 54,35270 COMBOURG (dossier no 2289727) - 35270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 771 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.E.S LABORATOIRE domicilié(e) ROUTE DE DOL, BP 54,35270 COMBOURG (dossier no 2289727) - 35270 - France.
La marque SECUROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECUROS est expirée depuis le 15 mars 2015.
A.E.S LABORATOIRE a également déposé les autres marques suivantes : AES LABORATOIRE
A.E.S LABORATOIRE SAS - ROUTE DE DOL, BP 54,35270 COMBOURG (dossier no 2289727) - 35270 - France - SIREN 306771130
A.E.S LABORATOIRE - ROUTE DE DOL, BP 54,35270 COMBOURG (dossier no 2289727) - 35270 - France
Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429423 - Publication au BOPI 2006-03-06
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289727 - Publication au BOPI 2005-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-41
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620926 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
- Appareils et instruments scientifiques Bec Bunsen de sécurité - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires Bec Bunsen de sécurité - Appareils de chauffage Bec Bunsen de sécurité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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